28/05/2008

› MENTIONS LÉGALES

Ce portail d'information communale constitué des sites www.villerealinfos.fr et www.mairie-villereal.fr est un site officiel de la commune de Villeréal (F-47210)

Concepteur du site : Jean-Paul Epinette et la société de presse Icimedia (sarl)aujourd'hui liquidée (RCS Agen)- Le site a été cédé à la commune de Villeréal contre un euro symbolique.

• Copyright © iCimedia et / ou Jean-Paul Epinette (sauf mention contraire) - Reproduction interdite de tout ou partie de ses contenus (Textes, Photos, sons, vidéos...) et de leur mise en forme par quelques moyen et support que ce soit.




Responsable de la publication : M. le maire de Villeréal.
Rédaction : Jean-Paul Epinette, journaliste indépendant (Code APE 9003B - SIRET : 880 274 600 00019).

• Réalisation technique : TISI Consultant
• Hébergement : Platine Communication

• Aux contributeurs : Villeréalinfos.fr a vocation communautaire. Vos textes, photos ou vidéos sont les bienvenus. Pour cela prenez contact au préalable avec la rédaction : redaction@villerealinfos.fr

• Aux commentateurs : Le lecteur a la possibilité de réagir à chaque article de villeréalinfos.fr. Tout commentaire est validé par la rédaction avant sa publication. Le débat est le bienvenu, mais les propos injurieux, diffamatoires, racistes ou simplement hors sujet seront rejetés.

Conformément à l'article 10 du décret du 29 octobre 2009, nous vous engageons à signaler au responsable de la publication tout contenu qui pourrait constituer un manquement, une erreur voire un abus, afin qu'il y soit remédié dans la mesure de nos moyens. 


AVERTISSEMENT

L'intégration d'élément provenant de ce site (Textes, photos, sons, vidéos, etc...) dans les pages de tout autre site ou "réseau social" tels que Myspace, Facebook, Twitter, etc. est interdite. (Lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985)

Seule est autorisée la citation (clairement identifiée en tant que telle, avec son origine.) obligatoirement accompagnée du lien hypertexte renvoyant vers la source.

• L'utilisation à des fins pédagogiques de tout ou partie de ce site est possible aux conditions suivantes :
- Demande d'autorisation. (***)
- Pas de modification.
- Citation de la source du document (comportant le lien).

*** - L'absence de réponse à une demande d'autorisation a valeur de refus.


 

28/05/2008