27/09/2018

Conseil Municipal › LES COMPTES-RENDUS DE SÉANCE DE L'ANNÉE 2018

Le conseil municipal en séance...|Photo © jean-Paul Epinette - icimedia@free.fr

Autour de la table du conseil, quinze élus : le maire, quatre adjoints et dix conseillers qui se réunissent en séance plénière - et publique - une dizaine de fois dans l'année...





► SÉANCE DU JEUDI 6 SEPTEMBRE 2018     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Subvention exceptionnelle : Bastides 47.
• Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pnblic de l'eau potable et de l'assainissement.
• Modification du montant maximum d'encaissement de la régie de recette.
• Nouvelle tarification des billets adultes de la régie recette.
• Adhésion à la convention RGPD et Délégué à la protection des données du CDG 47.
• Décision modificative 1 : Ouverture et virement de crédits.
• Révision du prix du repas du restaurant scolaire.
• Reprise de concession dans le cimetière communal.

Questions diverses
Nouvelle exposition sur le 750eanniversaire de la bastide du 22 au 30 septembre 2018.
« Plus Beaux Villages de France » : texte de présentation de Villeréal pour le guide officiel publié par Flammarion. - Collaboration avec les bastides de Villeréal et Monflanquin également labellisés.
Soutien de la DRAC aufestival de théâtre de Villeréal.
Permis de construire pour la maison de santé pluridisciplinaire déposé.
Financement du futur terrain de tennis couvert.
Installer des nouveaux compteurs « Linky ».
Mise en place de la redevance incitative (ordures ménagères). Remise du badge d’accès aux nouvelles bornes de dépôts.
Urbanisme : régularisation de projets. Demande d’autorisation déposée à la mairie.
Deux poubelles de propreté canine ont été installées, derrière la mairie et devant les toilettes publiques, salle F.-Mitterrand.
Utilisation du stade de rugby par l’hélicoptère du SAMU urgentes. Éclairage nécessaire.
Un nouvel apprenti au service technique.
Travaux de réfection dans la rue Noire et en partie rue du Canard.
Service énergie du SDEE 47 : aide aux collectivités dans leur démarche d’économies d’énergies.
Une boutique de sellerie ouvrira prochainement.
Fête du Cheval projection du film « Cheval de Guerre » de Steven Spielberg.
Demande de composteurs collectifs au lotissement des Pommiers.
Cimetières : reprises de concessions, derniers constats.
Le 5 octobre 2018 à 9h : réunion du
bureau municipal.
Le 11 octobre 2018 à 20h30 :
réunion du conseil municipal.


► SÉANCE DU JEUDI 5 JUILLET 2018     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Création d'emploi d'un agent territorial spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles.
• Nouvelle tarification des billets adultes concernant les vidéos transmises par Pathé Live.
• Subvention exceptionnelle: FSE Collège Jean Boucheron à Castillonnés.
• Subvention exceptionnelle : FSE Collège Joseph Kessel à Monflanquin.
• Subvention exceptionnelle : Amicale des commerçants de Villeréal.
• Constitution de servitude terrain sis Boulevard des Ducs de Biron.

Questions diverses

Création d’un lieu couvert à l’école élémentaire pour les activités sportives en 2019 et travaux aux écoles. - Réunion organisation et la sécurité de la Bodega 2018. - Examens techniques par la DRAC des dossiers AVAP pour les communes de Monflanquin, Puymirol et Villeréal. - Estimation des domaines pour la vente d’une parcelle appartenant à la commune. - Information des administrés sur la procédure à suivre quant aux travaux qu’ils réalisent sur leurs biens immobiliers. - Stationnement interdit dans la ruelle côté Nord de l’église. - Marchés des Producteurs : rappel des conditions de participation à ces soirées nocturnes. - Départ du Père Francis Bichtong. - Nouveaux services de la Poste à la population. Tous ces services sont tarifés. - Habitalys, Office Public de l’Habitat, vend des logements au lieu-dit La Plagne à Villeréal. - Maison de la Résistance à Tourliac : l’inauguration de la aura lieu le 14 juillet 2019. - Une réflexologue vient de s’installer à Villeréal. - La gestion du pigeonnier n’est pas encore à son maximum. - Protection des berges du ruisseau qui longe la résidence Montlabour. - Le contrat de concession entre ENEDIS et le SDEE47 arrive à échéance : il a été renouvelé pour 30 ans. - Le service énergie au sein du SDEE4 est en mesure de proposer une étude spécifique chaudière au bois pour : l’école élémentaire, l’EHPAD et le local de Vacances Nature. M. Caminade se rapproche du chargé de mission TEPOS à la communauté. - Échange de travaux entre commune et la communauté : la liste sera déterminée d’un commun accord. - L’enduit mural de la halle s’effrite. - Des trous dans la chaussée rue du Dropt et près du parking derrière la maternelle. - Réfection du passage piéton au lotissement « Les Pommiers ». - Changement de sens de circulation dans les rues Neuve et Nouvelle. - Signalisation des commerces. - Succès du 10ème gala d’ « Objectif Danse » : l’association a donc renoncé à la subvention. -
• • • Bureau municipal :  31 août 2018 à 9h. - Conseil Municipal : 6 septembre 2018. Séance publique, mairie, à 20h30.


► SÉANCE DU MERCREDI 30 MAI 2018     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Admission en non-valeur : titre occupation du domaine public de 2015
• Création d'emploi
• Tarification de l'utilisation de l'Espace Jean Moulin
• Subvention exceptionnelle : La Gaule Villeréalaise
• Subvention exceptionnelle : Vacances Nature
• Subvention exceptionnelle : Les Soirées Baroques
• Subvention exceptionnelle : Les Art'Franchis
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 2
• Réfection des caniveaux rue Nouvelle
• Subvention plan façade : attribution de l'aide
• Accessibilité de la scène de la salle F. Mitterrand : choix de l'entreprise
• Accessibilité des sanitaires des bâtiments communaux: choix de l'entreprise
• Signalétique pour l'accessibilité des bâtiments communaux: choix de l'entreprise

Questions diverses
Derniers investissements réalisés. - Travaux d’électrification seront réalisés par le SDEE. - Visite de la commission des « Plus Beaux Villages de France ». - Reprise du bar PMU. - Renfort au service technique.

• • • Prochain conseil municipal : jeudi 5 juillet 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.

— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).


► SÉANCE DU JEUDI 12 AVRIL 2018     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Approbation du compte de gestion 2017
• Approbation du compte administratif 2017
• Affectation des résultats 2017
• Vote des subventions 2018 aux associations
• Vote des taux des 4 taxes
• Vote du Budget Primitif 2018

Questions diverses
Ordures ménagères : La redevance incitative sera effective à partir de 2020. La distribution des badges dans les foyers a débuté. - Nouveau grillage à l’intérieur de la cour de l’école maternelle. - Rénovation et restauration de l’église Notre Dame de Villeréal. - Maison de Santé : dotation d'équipement. - Marché des producteurs : circulation. - Maîtrise de l'énergie : territoire TEPOS. - Nouveau commerce. - Rues à sens unique. - Déjections canines. - Vente du muguet. - Congrès annuel de l'association "Félibrige". - Effacement des réseaux. - Harmonisation de la signalétique.

Prochain conseil municipal : mercredi 30 mai 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.

— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).


► SÉANCE DU MARDI 27 MARS 2018     

ORDRE DU JOUR

• Délibérations
• Approbation du rapport de la CLECT relatif à l'évaluation des charges transférées dans le cadre de la compétence GEMAPI.
• Rétrocession de la parcelle C 1078 à la commune.
• Création d'un groupement de commandes pour la gestion d'un restaurant collectif avec fabrication, fourniture et livraison de repas.
• Demande de subvention exceptionnelle: USEP École élémentaire.
• Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°3 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°4 du Lot 1.
• Aménagement des espaces publics tranche 2: Avenant N°2 du Lot 2.
• Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l 'AD' AP : Choix des entreprises.

• Questions diverses
Test d'hydrofuge sur les pavés place de l'église. - Premiers devis pour la mise en accessibilité des bâtiments communaux dans le cadre de l’AD’AP. - Accessibilité du "Carré Bastide", sous les cornières. - Pavés Place de la halle : différend avec Eurovia. - Déjections canines. - Avenir du domaine du Pesquié et de l'Hôtel du Lac. - Demande de Licence III (M. Serres). - Devis pour la restauration de trois statues et d'un tableau (église). - Etudes des monuments historiques et Bâtiments de France (église). - Accord vente / acquisition de terrain entre les parties Chéroux-Valadié et Berny. - Brocante du 1er mai. - Élagage près des lignes électriques. - Cabines téléphoniques "boites à livres".

• • • Prochain conseil municipal : jeudi 12 avril 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.

— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).


► SÉANCE DU JEUDI 1 MARS 2018     

ORDRE DU JOUR

• Délibérations
• Adhésion à la convention « Accompagnement Numérique » du CDG 47. - Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité. - Equipement réseau câblage VDI (informatique et téléphonie) : Ecole maternelle. - Aménagement des espaces publics de la bastide Places de la Libération, Jean Moulin et du Fort : Modification en cours d’exécution des lots 01, 02 et 03. - Subvention Plan Façade : attribution de l’aide.

Questions diverses
Plan façade. -Traitement des pavés nouvellement posés. Proposition pour que les jardinières ne servent pas de « dépôt à mégots ». - Électrification : synthèse sur le compte rendu d’exploitation 2016 du SDEE47. - Dossier de candidature aux « Plus Beaux Villages de France » recevable : perspective de classement. - Affermage des foires et marchés. - PLUi. et terrains constructibles. - Travaux de mise en accessibilité des établissements communaux recevant du public en 2018. - État et entretien du bâtiment de l’école élémentaire . - Autorisations d’urbanisme soumises à un nouveau questionnaire. - Dictée de l’association des parents d’élèves « Ensemble pour les enfants de Villeréal ». - La Pétanque Villeréalaise demande l’installation d’internet. - Projet de réunion des clubs de photos du sud-ouest à Villeréal en 2019 et bourse à la photographie (Association FocaleNuArt). - Compte-rendu du Conseil d’école de l’élémentaire. - Réunion de l’association « Jardins Partage ». - Question sur la vente de la gendarmerie. - Stationnement gênant : passage des fauteuils roulants, rue Victor Delbergé (Mme Parel). - Salle François-Mitterrand : mauvais état de certaines tables ; question sur l’utilisation d’un nettoyeur. - Délimitation entre trottoirs et chaussée sur la place de la Libération (nouveaux aménagements). - Panneau Stop (haut de la rue Saint James). - Prochain bureau municipal : mardi 20 mars à 17h30.

• • • Prochain conseil municipal : mardi 27 mars 2018 - Séance publique. Mairie à 20h30.

— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).


► SÉANCE DU VENDREDI 31 JANVIER 2018     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Demande de classement : « Les Plus Beaux Villages de France. • Délégation des droits de places sur le marché des commerçants non sédentaires. • Approbation des statuts du futur Syndicat Intercommunal du Dropt amont et élection des délégués. • Aménagement des espaces publics tranche 2 : Avenant N°1 du Lot 1.
• Écoles : subvention exceptionnelle (USEP), frais de fonctionnement 2016-2017, Câblage informatique de l'école maternelle. • Acquisition de terrain: Parcelle N°1157 section C • Vente de terrain : Parcelle N° l155 section C • Tarification de l'utilisation de la salle François-Mitterrand.

Questions diverses
Réunion de la Commission Communale des Impôts Directs vendredi 9 février 2018. - Priorisation des travaux rue de la Chapelle et rue des Olives par l’entreprise COLAS. - Plan-guide pour l’aménagement des entrées de ville, le Tour de ville, rues et ruelles de la bastide. - Pertinence de faire réaliser divers travaux par le personnel communal. - Réunion de la commission « Plan façades ». - Annulation du projet d’achat de terrain à M. Guertner. - Les « Foulées de Rives » cherche des volontaires. - Revêtement à l’ancienne aire de jeux. - Visite du CFA « Métiers du Cheval » au mois de mars par le préfet et le député.

• • • Prochain conseil municipal : jeudi 1 mars 2018 - Séance publique. - Mairie à 20h30.

— Tous les détails dans le procès-verbal de séance (pdf ci-dessus).


●●● Retrouvez ici les comptes-rendus des séances du Conseil municipal de Villeréal pour l'année 2017

 

27/09/2018