16/11/2019

Conseil Municipal › LES COMPTES-RENDUS DE SÉANCE 2019

Le conseil municipal en séance...|Photo © jean-Paul Epinette - icimedia@free.fr

Autour de la table du conseil, quinze élus : le maire, quatre adjoints et dix conseillers qui se réunissent en séance plénière - et publique - une dizaine de fois dans l'année...





► SÉANCE DU MERCREDI 6 NOVEMBRE  2019     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• SlVU Chenil-Fourrière : Modification de statuts.
• Décision modificative N°04 : Subvention Plan Façade.
• Subvention exceptionnelle : Collège J. Kessel - Monflanquin.
• Concours du receveur municipal indemnité de conseil.
• Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2017-2020 - Modification du taux de cotisation.
• Modification du tableau des effectifs.

Questions diverses
(Nota - Procès-verbal de séance en cours de rédaction.)


► SÉANCE DU MARDI 8 OCTOBRE  2019     

ORDRE DU JOUR

Délibérations
• Modalités de mise à disposition à la communauté des communes d' une portion du domaine public pour l' implantation des points d'apport volontaire.
• Avenant à la convention « école numérique» du CDG47.
• Subvention Plan Façade : attribution de l'aide.
• Réfection d' une partie de la charpente de la Halle et création d' un chemin technique de visite des  combles de l'église Notre-Dame de Villeréal : Demande de subvention au conseil départemental.
• Mission diagnostic préalable à la restauration de l'église Notre-Dame de Villeréal : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
• SIVU Chenil-Fourrière: Modification de statuts.

Questions diverses
Création du Conseil consultatif citoyen. - Ouverture d’une ligne de bus entre Villeneuve et Bergerac en septembre 2020. - Visite de l’entreprise Pajot avec les représentants de Pôle Emploi et de la Chambre de Commerce et d’Industrie. - Villeréal Fleuron d’or départemental pour le fleurissement du village. - Respect des horaires du marché par les forains.


► SÉANCE DU MERCREDI 11 SEPTEMBRE  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations

• Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.
• Subvention exceptionnelle ronde cycliste.
• Subvention exceptionnelle chantier jeunes Vacances Nature.
• Centre Culturel : Tarifs de location.
• Salle François Mitterrand : Tarifs de location.
• Garde particulier : recours à un prestataire de services.
• Ecoles : contrat de maintenance informatique.
• Accroissement temporaire d’activité régularisation.
• Création d’un emploi permanent régularisation.
• Résidence Montlabour : régularisation vente/rétrocession.

Questions diverses
Fermeture d’une classe à l’école maternelle 3 jours après la rentrée. - Schéma intercommunal « Maisons France Service ». - Relèvement du seuil des appels d'offres pour les marchés publics à 40 000 €. - Aide régionale à la préparation de l’examen du permis de conduire. - Panneaux de signalisation (Devis). - Vidange des cuves d’ordures ménagères positionnées rue du Point-du-Jour et  face à La Poste. - Nouvelle association : « Les vieux crampons de l’USV football ». - Salle de tennis couverte de Rives. - Exposition sur la Légion d’Honneur. - Changement de statuts du SDEE 47. - la Pétanque villeréalaise. - Succès du concert de Nadau. - Fête du Cheval.


► SÉANCE DU JEUDI 25 JUILLET  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations

• Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange.
• Acquisition de la voirie du lotissement Devant-Gerveyzou.
• Contrat d’Assurance des Risques Statutaires 2021-2024.
• Création d’un emploi permanent.

Questions diverses
Exposition et présentation du livre pour le 750ème anniversaire de la bastide. - Permanence  l’exposition. - Actions autour du cépage Abouriou originaire de Villeréal. - Bodega 2019 - Vols à la station d’essence  Loudat. - Pétition et dépôts de plainte  contre les propriétaires d’un chien agressif rue Armand-Fallières. -  Agent de Surveillance de la Voie Publique . - Chemin du land art à Martel en très mauvais état. - Problèmes d’emplacement sur le marché du samedi. - Prolifération des moustiques. - Problème de goulotte dangereuse, rue St-James à l’angle de la rue Noire.


► SÉANCE DU MERCREDI 26 JUIN  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations
• Décision modificative N°2 : Virement de crédits
• Subvention exceptionnelle : Collège Jean-Boucheron
• Vide grenier: occupation du domaine public
• Transports scolaires : approbation du projet de convention avec la Région Nouvelle Aquitaine
• Désignation du coordonnateur communal de recensement de la population et des agents municipaux chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement.

Questions diverses
Fermeture des trésoreries du département (hors Agen, Marmande et Villeneuve sur Lot). - Prise  en charge de l’entretien des bâtiments par la communauté des communes. - Feux du 14 juillet, réunion avec la Sous-Préfète. - Subvention DETR reportée. - Église Notre-Dame : projet de grille de protection de sécurité. - Wifi public gratuit dans le village. - Réunion annuelle avec les commerçants forains. - Dossier de candidature au palmarès départemental d’architecture et du patrimoine organisé par le CAUE. - La commission des villages fleuris a visité la bastide le 26 juin. - Lougratte et sa plage ont obtenu le label Pavillon Bleu. -  25ème ronde cyclotouriste de l’USEP 47. - Logements Habitalys rue St-Roch disponibles. - Un agent assermenté afin de faire respecter les règles et lutter contre les incivilités. - Assemblée générale du Judo. - Assemblée général de l’USV football. - Maison de santé. - Amis de la Chapelle de Parisot.- Travaux de voirie en cours. - Réseaux rue Mirabeau et rue du Point-du-Jour. -Fortes chaleurs et personnes âgées. - Concert de « chœur en cœur ». - Assemblée générale de l’ADMR. - Lancement du festival de théâtre. - Calendrier des animations estivales.


► SÉANCE DU MERCREDI 29 MAI  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations

Renouvellement de la convention d’entretien du réseau eaux pluviales. - Espace Jean-Moulin : Tarifs de l’utilisation des salles. - Réfection d’une partie de la charpente de la Halle et création d’un chemin technique de visite des combles de l’Eglise Notre Dame de  Villeréal : Demande de subvention. - Décision Modificative n°01 : Virements de crédits chemin de visite technique des combles de l’église Notre Dame de Villeréal. - Subventions exceptionnelles : ADMPV (Sonorisation cérémonies) ; USV Rugby (fonctionnement) ; Amicale des Sapeurs-Pompiers. - Renouvellement de la convention d’occupation du domaine public concernant l’antenne relais sur bâtiment communal. - Vente de terrains parcelles 934 et 937 section AB. - Subvention exceptionnelle versée à la Commune de Rives  Salle de tennis couverte. - Modification des modalités de reversement d’une partie du prélèvement de l’État sur les sommes engagées aux paris hippiques. - Avenant convention de bail entre Habitalys, l’EHPAD et la collectivité.

Questions diverses
Courriers : Comité de Défense de Service Public de Santé du bassin du Villeneuvois (labellisation « hôpital de proximité ») ; devenir des bureaux de Poste (CGT). - Rentrée de septembre 2019 : le règlement des transports scolaire change. - Tribunal Administratif de Bordeaux : requête demandant la réparation pécuniaire au titre de l’exécution des travaux de la place de la Halle en 1999. - Problèmes de stationnement devant l’Hôtel de l’Europe. - Remise d’un « Livre pour les Vacances » aux élèves de CM2. - Diffusion du livre sur les 750 ans de la Bastide. - Enquête de recensement de la population de Villeréal. - Présidence de l’ADMR : appel à successeur. - Arrivée de la « Ronde cycliste de l’USEP. - Recensement des places de stationnements dans la bastide a été effectué. - Travaux dans les rues Ste Colombe, des Olives, Neuve, Nouvelle et du Fort. - Mode d’attribution des places sur le marché hebdomadaire. - Prochain conseil municipal : mercredi 26 juin 2019.


► SÉANCE DU LUNDI 15 AVRIL  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations

Approbation du Compte de Gestion 2018. - Approbation du Compte Administratif Communal 2018. - Affectation des résultats 2018. - Vote des subventions 2019 aux associations. - Approbation du Budget Primitif Communal 2019. - Approbation de l’extension du périmètre et de l’actualisation des compétences transférées au Syndicat Eau47 à compter du 1er juillet 2019 et de la modification statutaire du Syndicat Eau 47. - Redevance Telecom Occupation du domaine public 2019. - Arrêt du PLUi. - Projet ENIR – Equipement informatique des écoles : choix des entreprises.

Questions diverses

Travaux de dissimulation des lignes électriques. - Fonctionnement de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la Communauté des communes). - Vie des associations : Subventions : les associations doivent présenter une demande ; association « Amazing Grace », Don du Sang. Groupe des associations d’intérêt général : ADMPV (Association de Devoir de Mémoire du Pays Villeréalais), Croix Rouge, ADMR. - État de l’ensemble des dépenses envisagées au budget 2019. - Impact et bilan de l’intégration de Villeréal au sein des Plus Beaux Villages de France. - Publication du livre sur les 750 ans de la Bastide. - Vente de la maison de l’ancienne perception. - DRAC et projet de mise en sécurité de l’Église. - Vol des statues  fin 2016. - Permanences du bureau de vote pour les élections européennes du 26 mai. -  Le 17 avril 2019 à Monpazier :  présentation du « Cluster ruralité en Dordogne, outil régional au service des élus et des habitants de la ruralité ». Ajout aux aux panneaux d’informations générales sur la commune : haras et cimetière de Parisot. - Traitement des déchets des marchés par les forains. - Cérémonie officielle pour la signature de la Charte Qualité  des Plus Beaux Villages de France. - 18 mai 2019 : Assemblée Générale des Bastides du Lot-et-Garonne à Sainte Livrade. - 25 mai 2019 : Assemblée Générale des Bastides d’Aquitaine à Villeréal. - 20 juin 2019 : Arrivée  de la ronde cycliste de l’USEP à Villeréal. - Visite du technicien des services des Bâtiments de France. -  Acquisition d’un test psychologique pour les écoles du secteur scolaire d’intervention du psychologue. - Réseau de composteurs collectifs. Nouvelles terrasses : salon de thé « Maggie’s » place de la Libération, pâtisserie Rodot, rue Saint-Michel. - Prochain conseil municipal : mercredi 29 mai 2019.


► SÉANCE DU JEUDI 7 MARS  2019     

ORDRE DU JOUR
Délibérations

Frais de fonctionnement des écoles 2017/2018. - Mission de maîtrise d'œuvre salle multi activités école élémentaire - Choix de l’architecte. - Convention de servitude amiable pour l’implantation d’in éclairage public sur des bâtiments communaux entre la commune et le SDEE47. - Travaux de voirie : réfection totale rues Nouvelle, des Olives et partie haute rue Ste Colombe. - Reprise de concession dans le cimetière communal. - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. Subvention Plan Façade : attribution de l’aide.

Questions diverses

Le PLUi entre dans sa phase de finalisation. - Redevance incitative : premiers bilans. - Déchets des commerçants non sédentaires présents sur les marchés hebdomadaires et des associations qui n’ont pas encore de badge. - Mise en demeure des contrevenants pour rectifier les travaux réalisés sans déclaration préalable ou ne respectant pas les prescriptions en matière d’urbanisme. - Le choix définitif des entreprises pour la construction de la future Maison de Santé Pluridisciplinaire de Villeréal. - Visite du SDIS. -  Sculpture en métal d’un cheval, créée pour l’association « Campagn’Art ». - Haras et tirs des feux d’artifice du 14 juillet 2018. - Visite des conseillers des Bâtiments de France à l’église. - Vente de photos aériennes . - Visite des la bastide par Janouille. - 12 au 20 juin : Ronde cycliste de l’USEP. - Mise aux normes de l’adressage.. Passage piétons / feu tricolore et accès à l’école élémentaire. - Le livre des 750 ans de Villeréal : la Photo du Siècle. - Prochain conseil municipal : lundi 15 avril 2019.


► SÉANCE DU JEUDI 31 JANVIER 2019     

ORDRE DU JOUR

Délibérations

- Subvention Exceptionnelle : FSE Collège J. Kessel à Monflanquin. - Vente de terrain à la Communauté de communes : Parcelle 1157 section C. - Électrification (SDEE47) Adhésion à un groupement de commandes départemental ENR-MDE. - Candidature au marché d’achat d’électricité proposé par le groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures et de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique. - Indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints. - Mission de maîtrise d'œuvre, étude diagnostic sur un édifice classé au titre des monuments historiques - Choix des architectes. - SDEE47 Candidature à l'opération COCON 47 proposée par le groupement de commandes départemental ENR-MDE.

Questions diverses

- Bordures et caniveaux des rues Ste Colombe, Nouvelle, Neuve et du Fort.
- Rapport d’exploitation de l’éclairage public 2017 (SDEE 47) : pannes, contribution communale.
- Future Maison de Santé.
- Projet de chaufferie au bois centralisée : une étude préalable va débuter.
- Immeuble en état de péril imminent de la rue Noire.
- Assemblée générale de l’association Campagn’Art (subvention exceptionnelle).
- Vente du petit jardin du domaine privé de la commune sis rue Descambis.
- Le Club du Sourire a élu Mme Lucette Wadowski, présidente, et M. Régis Soulage, vice-président.
- Courrier du ministre concernant l’organisation du Grand Débat National. Cahier de doléance.
- École élémentaire : les enseignants sont favorables à la « semaine de 4 jours et demi ». Intervention de Mme Sylvie Claude.
- Ouverture prévue d’un salon de thé : rappel des règles d’accessibilité.
- Promotion des festivités par l’Office de Tourisme Cœur de Bastide (encarts payants).
- Étude de danger du barrage de la Ganne. ( syndicat mixte ouvert EPIDROPT).
- Enlèvement des ordures ménagères pour les marchés du terroir.
- Installation de composteurs dans la bastide.
- Préservation de la faune et de la flore le long d’un ruisseau.
- Exposition Roger-Bissière, peintre majeur du XXe siècle, né à Villeréal, au musée des Beaux-Arts de Bordeaux.
Agenda
Inspection de la Communauté de brigade de Monflanquin. - Samedi 2 février : assemblée générale de la Société de Courses. - Vendredi 8 février : assemblée générale de la Gaule Villeréalaise. - Samedi 9 février : assemblée générale du Crédit Agricole. - Samedi 16 février : assemblée générale du Comité de Jumelage. - Vendredi 15 février : réunion sur la fibre optique. - Samedi 30 mars : assemblée générale des Plus Beaux Villages de France à La Roche-Guyon (Val d’Oise). - Jeudi 7 mars 2019 : conseil municipal.


 

 

 

16/11/2019